Adaptation des modèles de RQT : PNN

Suite à plusieurs remarques pertinentes venant de bureaux d’Expert Sols agréés, les tableaux Excel des modèles des RQT disponibles sur notre site internet ont été mis à jour.

La modification minime concerne l’onglet des PNN où les mentions des Valeurs limites pour la santé humaine (VLH) et des Valeurs seuils consignées dans une décision de l’administration relative au terrain récepteur (VS TR) ont été supprimées pour être remplacées uniquement par les Valeurs limites issues de la base de données PNN (VL). En effet, la comparaison des résultats d’analyse des PNN ne doit se faire que sur la base de ces VL.

Codes déchets et terres excavées

L’AGW Terres a introduit de nouveaux codes déchets destinés à caractériser les terres en fonction de leur provenance et de leur destination. Voici un petit récapitulatif de ces codes et quand les utiliser:
• Terres de déblais (Terres et cailloux) -> 170504 est à utiliser sur des terres excavées de manière générale
• Terres de déblais contenant des substances dangereuses -> 170503 est à utiliser sur les terres excavées contenant des substances dangereuses selon le Décret Déchets. Attention ! Toutes les terres polluées ne sont pas forcément dangereuses.
• Terres décontaminées -> 191302-TD est destiné uniquement aux terres ayant subi un prétraitement ou un traitement au sein d’une Installation Autorisée de traitement de terres polluées
• Terres de voiries -> 170504-VO est à utiliser uniquement lorsque des terres issues d’une voirie publique sont directement transportées vers une autre voirie publique sans intermédiaire. Sinon, ces terres deviennent des terres de déblais.
• Terres de production végétales -> terres issues du traitement (par exemple le lavage) de légumes et de pommes de terres. Deux codes déchets sont utilisés en fonction de la destination des terres :
o 020401-VEG1 pour les terres retournant en parcelle agricole
o 020401-VEG2 pour les terres valorisées sur une autre type de terrains.

Changement de destination d’un Document de Transport déjà publié

En cas de changement de destination des terres au cours d’un chantier, un nouveau document de transport doit être demandé. En effet, le document de transport ne peut plus être modifié une fois émis.

Dans ce cas, clôturez le premier document de transport (en faisant la réception des terres – 0 m³ si aucun transport n’a été effectué). Et demandez un nouveau document avec la nouvelle destination.