TRANSTERRA
Le projet TRANSTERRA, porté par Walterre dans le cadre du programme Interreg France-Wallonie-Vlaanderen, vise à développer un cadre opérationnel permettant de faciliter et de sécuriser les transferts transfrontaliers de terres excavées entre la Wallonie et les Hauts-de-France.
Un projet soutenu par le programme Interreg France-Wallonie-Vlaanderen
TRANSTERRA est actuellement au début de sa mise en œuvre.
Cette première phase permettra aux partenaires de mettre en place la coopération, de préciser les modalités de travail et de lancer les premières étapes d’analyse du cadre réglementaire et administratif applicable en Wallonie et en France.
Au cours du projet, les partenaires travailleront progressivement à l’identification des freins aux transferts transfrontaliers de terres excavées, à l’expérimentation d’un transfert pilote et à la capitalisation des enseignements issus de cette expérience.
La Wallonie génère un excédent important de terres excavées, tandis que certains territoires français voisins présentent régulièrement des besoins en matériaux de remblai.
Sur le papier, ces besoins pourraient se rencontrer.
Dans la pratique, les transferts transfrontaliers restent cependant très limités. Les différences réglementaires et administratives, la complexité documentaire, le manque de coordination entre les acteurs et la méconnaissance des procédures de part et d’autre de la frontière constituent autant de freins à leur mise en œuvre.
TRANSTERRA part donc d’une question concrète : Comment rendre possible un transfert de terres excavées entre la Wallonie et la France, dans le respect des exigences réglementaires et environnementales ?
L’objectif est de créer un cadre clair, partagé et reproductible permettant d’organiser des transferts de terres excavées de manière légale, sécurisée et transparente. Le projet entend dépasser les approches strictement nationales pour construire une solution commune entre les deux territoires.
Cette approche doit permettre :
- de mieux comprendre et comparer les exigences wallonnes et françaises ;
- d’identifier les différences et les points de blocage ;
- de tester les procédures dans une situation réelle ;
- de sécuriser la traçabilité et la conformité des flux ;
- de capitaliser les enseignements du projet ;
- de proposer un modèle reproductible pour de futurs transferts transfrontaliers.
01 | Analyser
Comprendre les cadres wallon et français
Les partenaires analysent les exigences réglementaires et administratives applicables de part et d’autre de la frontière.
L’objectif est d’identifier les convergences, les divergences et les éventuels points de friction afin de construire une compréhension commune des conditions nécessaires au transfert des terres.
02 | Expérimenter
Un transfert pilote entre la Wallonie et la France
Le projet prévoit la réalisation d’un transfert pilote de terres wallonnes vers un site récepteur exploité par ECT en France.
Cette expérimentation permettra de tester concrètement les différentes étapes du processus : préparation des documents, contrôles, traçabilité, transfert et réception des terres.
L’objectif : passer de la théorie à la pratique.
03 | Capitaliser
Transformer l’expérience en outil
Les enseignements tirés de l’analyse et du pilote seront rassemblés dans un guide transfrontalier.
Celui-ci aura vocation à fournir aux autorités publiques, entreprises de construction, opérateurs de valorisation et autres acteurs concernés un cadre pratique pour comprendre et reproduire les différentes étapes d’un transfert conforme.
04 | Partager
Construire une coopération durable
TRANSTERRA ne s’arrête pas à la réalisation d’un pilote.
Le projet prévoit également des échanges entre les acteurs
wallons et français afin de partager les expériences, clarifier les pratiques
et renforcer la coopération entre les territoires.
L’ambition est de faire émerger un modèle de coopération
durable et reproductible.
Walterre est opérateur chef de file de TRANSTERRA. À ce titre, Walterre assure la coordination générale du projet et la gouvernance du partenariat. L’association mobilise également son expertise en matière de traçabilité et de conformité environnementale des terres excavées.
Dans le cadre du projet, Walterre intervient notamment pour :
- Coordonner : le partenariat, les réunions, le calendrier et les livrables.
- Analyser : le cadre réglementaire wallon et le comparer aux exigences françaises.
- Sécuriser : la conformité et la traçabilité des terres transférées depuis la Wallonie.
- Documenter : les étapes, contrôles, décisions et éventuelles difficultés rencontrées lors du pilote.
- Capitaliser : les enseignements dans le futur guide transfrontalier.
- Diffuser : les résultats auprès des autorités et des acteurs concernés.
TRANSTERRA réunit trois opérateurs complémentaires :
WALTERRE
Expertise en traçabilité, certification et conformité environnementale des terres excavées
TRADECOWALL
Expertise opérationnelle dans la gestion, la valorisation et la logistique des terres excavées
ENVIRO-CONSEIL ET TRAVAUX (ECT)
Expertise dans la réception et la valorisation de matériaux de chantier et mise à disposition du site récepteur du pilote
Les terres excavées sont une ressource qui peut trouver de nouveaux usages lorsqu’elles sont gérées dans un cadre adapté.
Avec TRANSTERRA, Walterre et ses partenaires expérimentent une nouvelle manière de penser les flux de terres à l’échelle transfrontalière : mieux comprendre les règles, tester les solutions sur le terrain et transformer l’expérience en outils utiles aux acteurs.