Tous les chantiers de génie civil impliquant des mouvements de terres, que ces mouvements soient entrants ou sortants du chantier. L’évacuation de terres issues du traitement ou du lavage des légumes (terres de betteraves, …), les terres arables, technosol et néosols sont également concernés par la traçabilité.
En fonction de certains critères comme la volumétrie, le type d’usage, le caractère suspect ou non du site d’origine, le contexte administratif du chantier, … il peut être nécessaire ou non de réaliser des investigations et/ou des démarches administratives liées à la traçabilité des terres.
