Lors de l’excavation et l’évacuation des terres de mon chantier nous remarquons que le volume caractérisé dans le CCQT et/ou transporté dans le Document de Transport a été sous-estimé. Que dois-je faire ?
Il convient de se poser la question : d’où provient le volume excédentaire ?
- Une mauvaise estimation du cubage ? ;
- Une profondeur d’excavation plus profonde ? ;
- Une zone excavée qui n’avait pas été prévue à la base ?
Retourner vers l’expert qui a rédigé le RQT afin de déterminer si les investigations réalisées sur les lots sont suffisantes pour couvrir le surplus de volume.
Si le volume supplémentaire n’est plus en accord avec le RQT ou que ces terres n’ont pas été caractérisées, les terres excédentaires devront refaire l’objet d’une caractérisation afin qu’un nouveau CCQT soit octroyé. Un addendum sera déposé par l’expert sol agréé.
Cette caractérisation peut également se faire au sein d’une Installation Autorisée à condition qu’un document de transport soit demandé à partir du CCQT de base.