RQT en voirie publique Nous tenons à relayer cette communication du SPW-ARNE publiée dans la Novum Sub Sole n°77. Cette Novum Sub Sole présente les bonnes conduites à adopter pour mettre en oeuvre pratiquement l’AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres. « Dans le cadre de la réalisation d’un RQT relatif à un chantier de voirie, il est récurrent que le maitre d’ouvrage transmette à l’expert un volume de terres qu’il est prévu d’évacuer sans préciser la zone ou l’horizon d’où les terres proviendront. Dans de tels cas, il est indispensable de connaître le volume total des terres qui sera excavé à savoir les terres réutilisées dans la voirie et les terres évacuées. Dans certains RQT introduits auprès de l’asbl Walterre, les stratégies d’investigation sont basées sur le volume de terre à évacuer mais appliquées à l’ensemble des terres présentes dans l’emprise du chantier, soit à l’ensemble des terres excavées. L’application d’une telle stratégie ne peut être représentative de l’ensemble de la qualité des terres qui sera excavé sur le site dans le cas où aucune précision géographique n’est donnée quant aux terres qui seront effectivement évacuées. L’investigation doit donc porter : • Soit, en cas de zone(s) des terres évacuées non définie(s) par le maitre d’ouvrage, sur l’entièreté du volume réellement excavé ; • Soit sur une partie bien précise du chantier reprenant les terres à évacuer (un horizon ou une zone particulière). Les terres non-investiguées seront réutilisées sur le site. En fonction des 2 cas présentés ci-dessus, certaines possibilités peuvent s’offrir aux maitres d’ouvrage et aux experts : • Investigation de la totalité du volume excavé ; • Si le stockage sur site est possible, réaliser les analyses sur les terres en tas à évacuer ; • Investigation de la zone ou de l’horizon qu’il est prévu d’évacuer ; • Dans le cas des RQT déjà réalisés ou en cours de rédaction : précision de l’expert dans le RQT indiquant que seules les terres excavées au droit des forages pourront être évacuées ; • Possibilité, jusqu’au 31 octobre 2020, d’évacuer les terres vers une Installation Autorisée pour y effectuer l’analyse (évacuation des terres en code 10 via une NMT). Il est indispensable que l’analyse soit représentative des terres évacuées. » |