Newsletter – Octobre 2020

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Newsletter Octobre 2020

 

Octobre 2020 

 

1. Mise en place de l’Helpdesk

Suite à l’entrée en vigueur de l’AGW Terres ce 1er mai 2020, vous êtes nombreux à nous contacter pour que l’on vous accompagne dans l’encodage des Notifications de Mouvement de Terres (NMT).

Afin de répondre au mieux à cette demande, l’ASBL Walterre a décidé de mettre en place un service d’aide aux utilisateurs de cette nouvelle législation.

Ce service, appelé « Helpdesk », a pour mission d’accompagner les utilisateurs tout au long de leurs démarches d’encodage de leurs NMT au cœur de la Plateforme WALTERRE.

En cas de besoin, les utilisateurs peuvent contacter ce « Helpdesk » afin d’être guidés, étape par étape, dans la plateforme. Chaque membre de l’Helpdesk a suivi une formation auprès de l’ASBL Walterre afin de maîtriser au mieux les procédures liées à la traçabilité définie dans l’AGW du 5/07/2018.

Le tableau ci-dessous contient les informations de contact de chaque membre de l’Helpdesk : 

 

2. Procédure de facturation de l’ASBL Walterre

1. Contact :

Tout client ayant des questions concernant ses factures peut prendre contact avec l’ASBL WALTERRE en adressant un mail à l’adresse suivante : invoice@walterre.be

2. Marche à suivre :

I. Paiement des droits de dossier
Le système de facturation de l’ASBL WALTERRE demande un prépaiement. Une facture est générée et envoyée après la publication de la requête.

Deux choix s’offrent à l’utilisateur :
– Réaliser le versement d’un montant égal aux droits de dossier de la requête et y annexer la preuve de paiement. L’outil de calcul disponible sur le site de Walterre peut vous aider à estimer ce montant ;
– Réaliser le versement d’une provision pouvant couvrir un certain nombre de requêtes. Cette provision alimentera le solde de votre compte et permettra aux prochaines requêtes de ne pas être bloquées.

Nous attirons votre attention sur le fait que la facturation est faite au nom de la société qui introduit la requête. Cela signifie que le paiement des droits de dossier doit être effectué par la personne qui rédige la requête.

Exceptionnellement, et sous demande préalable à invoice@walterre.be, la facture pourra être adressée à une tierce personne.

II. Envoi des factures
Les factures s’envoient automatiquement par courriel au contact de facturation encodé lors de l’inscription du compte. Merci d’être vigilant quant au choix de ce dernier. Tout changement de contact de facturation doit être demandé à invoice@walterre.be.
Les factures devant s’envoyer sous format papier seront envoyées à l’adresse postale encodée lors de l’inscription.

III. Demande de remboursement
Les personnes ayant versé un montant supérieur à celui de la facture peuvent se faire rembourser de la différence. Le remboursement sera effectué dans les 30 jours sur demande à invoice@walterre.be. Sans demande de remboursement, le montant excédentaire sera gardé dans une provision pour les futures requêtes. Pour toute autre demande de remboursement, celui-ci sera également effectué dans les 30 jours.
Une fois par an, l’ASBL enverra un courrier à chaque client dont le compte présente un solde en sa faveur afin de savoir si l’ASBL doit procéder au remboursement ou pas.

IV. Consultation des factures
Tout utilisateur de la plateforme peut à tout moment consulter les factures qui lui ont été envoyées et/où qui vont leur être envoyées dans l’onglet « Facturation de Ventes ».
De plus, le solde du compte de la société peut être consulté dans l’onglet « Mon compte » de l’icône.

 

3. Quel volume considérer lorsqu’il y a la présence de pierres ou d’un socle rocheux sur un chantier ?

Le volume à considérer dans la procédure de traçabilité et de contrôle qualité dépend de la manière dont les déchets seront gérés sur le chantier.

Concrètement, 2 cas de figures sont possibles :
1.Si lors de l’exécution du chantier, il n’y aura pas de tri sélectif entre la terre et les matériaux pierreux, il convient de considérer l’ensemble du volume évacué (terres/cailloux).
En effet, sans tri, tous les matériaux évacués rentreront dans la procédure et le volume total sera à considérer.
Ce qui signifie que si, au total, plus de 400 m³ d’un mélange de pierre et de cailloux sont évacués du chantier sans être séparés sur site, un contrôle qualité des terres sera nécessaire.

2. Si un tri sélectif ou un criblage entre le mélange terre/cailloux est réalisé sur chantier, alors il sera possible de ne considérer que la fraction terreuse. Les éléments pierreux ne seront pas pris en compte dans la procédure.
C’est-à-dire que, si plus de 400 m³ de mélanges sont excavés mais qu’après criblage sur chantier, moins de 400 m³ de terres sont évacués, le contrôle qualité ne sera pas imposé mais restera néanmoins recommandé.

 

Comment indiquer le propriétaire d’une voirie dans un RQT ?

Lorsqu’un RQT est réalisé pour caractériser les terres d’une voirie publique, le gestionnaire de cette voirie est assimilé au propriétaire pour l’identification des acteurs impliqués dans le projet.

De la sorte, le propriétaire à indiquer sera :
– l’administration communale si le gestionnaire est la commune
– la division compétente du SPW Mobilité Infrastructure si le gestionnaire est le SPW-MI
– le SPW Agriculture Ressources Naturelles et Environnement s’il s’agit d’un chemin forestier géré par le SPW-ARNE
– INFRABEL dans le cas d’une voie de chemin de fer

 

4. Différence entre une Installation Autorisée (IA) et un Site Récepteur (SR) ?

Cette différence est très importante, car cela conditionne la manière dont les documents de transport sont demandés.

Nous apportons une clarification sur ces deux types de destination pour le transport de terres :
Une Installation Autorisée est l’installation de stockage temporaire, de tri-regroupement, de prétraitement, et/ou de traitement de terres autorisée conformément à la législation en vigueur en Wallonie. En d’autres termes, une Installation Autorisée peut être considérée comme un intermédiaire entre l’évacuation des terres depuis le chantier et leur valorisation sur un Site Récepteur.
Afin d’enregistrer une installation autorisée dans la plateforme, il convient de remplir le Formulaire complémentaire pour les installations autorisées après avoir enregistré la Société correspondante.

Un Site Récepteur correspond à la destination finale des terres, le site sur lequel elles vont être valorisées. Il peut s’agir d’une carrière à remblayer, un CET à réaménager, un site de versage autorisé ou encore un terrain à aplanir. En bref, tout terrain sur lequel des terres seront importées dans le but de les valoriser.
L’enregistrement d’un Site Récepteur se fait au moyen de la Déclaration Site Récepteur. Cette déclaration est une requête à envoyer à Walterre directement via la Plateforme.
Afin de vous aider à remplir les Déclarations Site Récepteur, une notice d’utilisation de la plateforme a été réalisée par Walterre et sera bientôt disponible sur notre site internet.
Si la destination des terres est un site récepteur, ce dernier doit vous communiquer sa référence.


5. Explications statuts requêtes

Chaque statut attribué à une requête introduite sur la plateforme a une signification bien particulière sur l’avancement du dossier. Ce statut est consultable dans la liste des requêtes via l’onglet « Mes requêtes » ou bien en haut à droite lorsque vous êtes dans la requête. 

Draft : la requête a bien été créée mais n’est pas prête à être envoyée. Des modifications doivent y être apportées.
Attention ! L’équipe de Walterre n’a pas conscience qu’une requête est en Draft. Si votre requête est prête à être traitée, il est indispensable de cliquer sur le bouton « Envoyer » en haut à droite de la requête ;

Enregistré : la requête a bien été envoyée à Walterre et sera traitée sous-peu ;

En traitement : Un collaborateur de Walterre a pris connaissance de la requête et travaille à son analyse ;

Demande de compléments : Ce statut signifie qu’un ou plusieurs compléments d’information ont été demandés par mail à l’auteur de la requête pour la rendre complète et conforme ;

Traité : le traitement par un collaborateur est terminé et la requête est prête à être approuvée. Le CCQT ou le document de transport sera disponible sous-peu ;

Publié : La requête a été approuvée et le document est disponible vie le bouton « Générer le document » en haut à gauche de la requête !

 
 

 

Newsletter – Août 2020

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Newsletter Août 2020

 
 

 

Août 2020 

 

 

 

Mouvements de Terres vers un Site Récepteur en dehors de la Wallonie

Nous souhaitons rappeler que les transferts de terres excavées évacuées vers l’étranger (Hors-Belgique) ou venant de l’étranger sont soumis à notifications et consentements préalables des autorités (Département Sol et Déchets du SPW ARNE) en application du règlement européen 1013/2006 (transferts transfrontaliers de déchets). Lors de la réalisation de la Notification de Mouvement de Terre, une preuve doit être fournie indiquant que l’autorisation du transfert transfrontalier de déchets (des terres en l’occurrence) a bien été octroyée par le SPW ARNE. Sans cette autorisation, le bon de transport ne sera pas délivré.

Par ailleurs, les mouvements de terres à destination d’un Site Récepteur en dehors de la Wallonie doivent utiliser la référence de Déclaration de Site Récepteur WT001681. De même, les types d’usages appliqués aux lots de terre sont uniquement applicables en Wallonie. Tous les Documents de Transport liés à cette DSR garantissent uniquement le transport des terres mais en aucun cas leur acceptation par un Site Récepteur.

 

 

 

Gestion des codes 10 en Installation Autorisée (IA)

Selon l’art.63/1 §1 de l’AGW du 05/07/2020, jusqu’au 31 octobre 2020, les terres de déblais acheminées directement dans une Installation Autorisée (site de stockage temporaire, centre de tri-regroupement ou centre de traitement de terres polluées) où elles font l’objet d’un contrôle qualité conformément au chapitre II sont dispensées de ce contrôle qualité avant de quitter le site d’origine.
Autrement dit, il est possible d’évacuer d’un chantier des volumes de terres de déblais supérieurs à 400 m³ sans qu’un CCQT n’ait été délivré au préalable.
Toutefois, ce transport est autorisé à condition que les terres de déblais fassent tout de même l’objet de la traçabilité depuis le site d’origine jusqu’à l’Installation Autorisée et qu’un contrôle qualité y soit effectué conformément à l’AGW du 05/07/2020. Le RQT réalisé en IA sera ensuite déposé sur la plateforme Walterre pour qu’un CCQT puisse être délivré.

  • A. Dans ce cas, le lot mentionné dans la Notification de Mouvement de Terre depuis le site d’origine vers l’IA doit porter un code 10.
     
  • B. Après avoir réalisé la réception des lots, l’IA peut choisir ce lot dans la plateforme Walterre et l’inclure dans un RQT où un code lui sera attribué. Cette démarche est expliquée dans la vidéo explicative sur les Notifications de Réception. Dans le cadre de cette disposition, c’est le « rapport qualité Installation Autorisée » (https://walterre.be/wp-content/uploads/2019/10/20191025-RQT-Installation-autoris%C3%A9e_v.01_version-avec-art-15.docx) qui devra être utilisé (celui-ci sera rédigé soit par l’expert, soit par l’Installation Autorisée).
     
  • C. La stratégie d’échantillonnage dépendra de la manière dont le lot a été réceptionné par l’IA :
    • i. Si l’Installation Autorisée possède un pont-bascule en entrée de son site, la stratégie d’échantillonnage se base sur le tonnage obtenu par l’IA. Cette stratégie est présente au tableau 3 du GRGT. Dès lors, seul le tonnage figurera dans le RQT. Cependant, étant donné que les lots à encoder dans la plateforme électronique Walterre doivent l’être sous la forme d’un volume en m³, un facteur de conversion de 1.8T/m³ sera donc appliqué sur le lot.
    • ii. Dans le cas d’une Installation Autorisée sans pont-bascule, la stratégie s’effectuera selon le tableau 2 du GRGT (terres en tas ou en andains).

 

 

 

Vidéo Notification de Réception

Une nouvelle vidéo est disponible sur notre site internet !
Celle-ci est dédiée aux Notifications de Réception des Terres.

La Notification de Réception relative à un Document de Transport doit être réalisée dans les 8 jours à dater de la réception finale du lot de terre et se fait via la plateforme. La démarche est la même pour les sites récepteurs et les installations autorisées.
Une fois réceptionné dans une Installation Autorisée, le lot peut être regroupé, réutilisé dans un RQT ou bien être transporté.

La vidéo explique également la manière de réutiliser un lot réceptionné en code 10 par une Installation Autorisée afin de réaliser un RQT.

 

 

 

RQT en Installation Autorisée

Afin d’éviter de créer des doublons dans la plateforme Walterre lors de l’envoi de RQT en Installation Autorisée, il est important de préciser dans le rapport d’où provient le lot :
S’agit-il :
– De petits lots de moins de 10 m³ regroupés en un seul ;
– De lots provenant de chantiers ayant bénéficié de la « dérogation Covid » ;
– De lots ayant déjà été tracés par une NMT ?

Dans le dernier cas, la référence du Document de Transport (WT00XXXX) doit être mentionnée.

 

 

 

RQT en voirie publique

Nous tenons à relayer cette communication du SPW-ARNE publiée dans la Novum Sub Sole n°77. Cette Novum Sub Sole présente les bonnes conduites à adopter pour mettre en oeuvre pratiquement l’AGW du 5 juillet 2018 relatif à la gestion et à la traçabilité des terres.

« Dans le cadre de la réalisation d’un RQT relatif à un chantier de voirie, il est récurrent que le maitre d’ouvrage transmette à l’expert un volume de terres qu’il est prévu d’évacuer sans préciser la zone ou l’horizon d’où les terres proviendront. Dans de tels cas, il est indispensable de connaître le volume total des terres qui sera excavé à savoir les terres réutilisées dans la voirie et les terres évacuées.

Dans certains RQT introduits auprès de l’asbl Walterre, les stratégies d’investigation sont basées sur le volume de terre à évacuer mais appliquées à l’ensemble des terres présentes dans l’emprise du chantier, soit à l’ensemble des terres excavées.

L’application d’une telle stratégie ne peut être représentative de l’ensemble de la qualité des terres qui sera excavé sur le site dans le cas où aucune précision géographique n’est donnée quant aux terres qui seront effectivement évacuées.

L’investigation doit donc porter :
• Soit, en cas de zone(s) des terres évacuées non définie(s) par le maitre d’ouvrage, sur l’entièreté du volume réellement excavé ;
• Soit sur une partie bien précise du chantier reprenant les terres à évacuer (un horizon ou une zone particulière). Les terres non-investiguées seront réutilisées sur le site.

En fonction des 2 cas présentés ci-dessus, certaines possibilités peuvent s’offrir aux maitres d’ouvrage et aux experts :
• Investigation de la totalité du volume excavé ;
• Si le stockage sur site est possible, réaliser les analyses sur les terres en tas à évacuer ;
• Investigation de la zone ou de l’horizon qu’il est prévu d’évacuer ;
• Dans le cas des RQT déjà réalisés ou en cours de rédaction : précision de l’expert dans le RQT indiquant que seules les terres excavées au droit des forages pourront être évacuées ;
• Possibilité, jusqu’au 31 octobre 2020, d’évacuer les terres vers une Installation Autorisée pour y effectuer l’analyse (évacuation des terres en code 10 via une NMT).

Il est indispensable que l’analyse soit représentative des terres évacuées. »

 

 

Pour plus d’info : asbl Walterre : 065/45.88.68 – info@walterre.be

 

Newsletter – Juin 2020

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Newsletter Juin 2020

 
Notification des mouvements de terres auprès de l’asbl Walterre

Depuis ce 1er mai, tout transport de plus de 10m³ de terres doit être accompagné d’un bon de transport délivré par l’asbl Walterre. Ce bon de transport s’obtient en introduisant une notification de mouvement de terres (NMT) via la plateforme de gestion de dossier Walterre.

Lien très utile :
Lors de cette NMT, différentes informations doivent être renseignées, dont les coordonnées du site d’origine et du lieu de destination, le volume à transporter ou encore le transporteur de terres. De plus, il vous sera demandé de consulter le Geoportail de la Wallonie (WalOnMap) pour y rechercher d’autres informations plus spécifiques, comme la situation au plan de secteur, la présence d’un milieu protégé (ex : site Natura 2000), la présence d’une zone de prévention de captage, … L’asbl Walterre a ajouté sur son site internet un lien très utile qui vous permettra de consulter en une seule recherche toutes ces informations (couches) spécifiques demandées dans le cadre d’une NMT.

BDES non fonctionnelle :
Dans le cas spécifique d’une NMT pour le transport de terres ne nécessitant pas un contrôle qualité, un extrait conforme de la BDES doit normalement être annexé à la demande. Le site internet de la BDES rencontrant actuellement des problèmes techniques, une solution provisoire a été envisagée jusqu’à nouvel ordre : vous pouvez effectuer et joindre à votre demande une impression PDF de la couche BDES présente sur le site WalOnMap, via le lien très utile présenté ci-dessus.

Pour plus d’info : asbl Walterre : 065/45.88.68 – info@walterre.be
 

C’est officiel, l’AGW Terres Excavées entre en vigueur ce 1er mai 2020 !

C’est officiel, l’AGW Terres Excavées entre en vigueur ce 1er mai 2020 !

Certaines adaptations de l’AGW seront de vigueur cependant, nous attendons d’en recevoir tous les détails par l’administration pour vous les communiquer.

Une des adaptations est la suivante : jusqu’à présent, l’AGW Terres imposait un contrôle qualité des terres sur le site d’origine avant l’évacuation des terres. Jusqu’au 31 octobre 2020, la possibilité est donnée aux maitres d’ouvrage de pouvoir évacuer leurs terres vers une installation autorisée (site de stockage temporaire, centre de tri-regroupement ou centre de traitement de terres polluées) sans avoir réalisé le contrôle qualité au préalable. L’évacuation jusqu’à l’installation autorisée est tout de même soumise à traçabilité. Une fois les terres dans l’installation autorisée, celui-ci fera l’objet d’un rapport qualité des terres.

 

L’ASBL Walterre, votre soutien pour préparer le 1er mai

L’ASBL Walterre, votre soutien pour préparer le 1er mai

La date du 1er mai approchant et entraînant avec elle l’entrée en vigueur de l’AGW Terres Excavées, l’équipe opérationnelle de l’ASBL Walterre a décidé de faire un état des lieux de l’utilisation de la Plateforme en ligne par les différents acteurs. Découvrez sans attendre les résultats en cliquant sur cette Actu.

Etat des lieux