Faq : 39) Les terres vouées à l’élimination sont-elles couvertes par l’AGW de gestion et de traçabilité des terres ?

Faq : 38) Comment sont levés les droits de dossier, pour les terres de production végétales

Faq : 37) Sous quelles conditions des terres de productions végétales, peuvent-elles être utilisées sur un site récepteur autre que de type agricole ?

Faq : 36) Sous quelles conditions des terres de productions végétales, peuvent-elles être utilisées sur un site récepteur de type agricole ?

Faq : 35) Qu’entend on par terre de productions végétale

Faq : 32) Que faire avec mon lot de terres s’il contient de l’amiante ?

Faq : 31) Quelles sont les conditions de valorisation dans le cas de présence de fibres d’amiantes dans les terres à excaver ?

Faq : 30) Quand dois-je analyser l’amiante dans un lot de terre ?

Faq : 29) Qu’entend-on par le ou les type(s) d’usage(s) admissible(s) se trouvant mentionné(s) dans le certificat de contrôle qualité des terres ?

Faq : 28) Quelle est la durée du certificat de contrôle qualité des terres ?